Modern War - RolePlay

Code militaire de la République de San Andreas

Aller en bas

Code militaire de la République de San Andreas

Message par Alkoed le Jeu 17 Mai 2018 - 17:49




CODE MILITAIRE
Forces armées de la République de San Andreas




TABLE DES MATIÈRES

 TITRE I. DES DISPOSITIONS RELATIVES AU COMMANDEMENT
SECTION 1.1 DES FONCTIONS ÉTABLIES
SECTION 1.2 DES PRÉROGATIVES AFFILIÉES AUX FONCTIONS
SECTION 1.3 DES MESURES ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES

 TITRE II. DES DISPOSITIONS PÉNALES
SECTION 2.1 DES DISPOSITIONS PÉNALES ANNEXES




    TITRE I. DES DISPOSITIONS RELATIVES AU COMMANDEMENT

 SECTION 1.1 DES FONCTIONS ÉTABLIES

Article 11-1. Les détenteurs de grades supérieurs ont pleine autorité hiérarchique sur ceux qui disposent d'un grade inférieur. Ces derniers peuvent prononcer des ordres que leurs subordonnés sont tenus de respecter à condition qu'ils se conforment aux fonctions qui se rattachent aux sections et aux divisions.
Article 11-2. Sont instaurés les grades suivants dans l'ordre croissant d'importance : a. soldat de seconde classe   b. soldat de première classe   c. caporal de seconde classe   d. caporal de première classe  e. sergent de seconde classe   f. sergent de première classe   g. lieutenant de seconde classe   h. lieutenant de première classe   i. lieutenant-général.
Article 11-3. Les bataillons rattachent des prérogatives aux différents grades à leur guise.
Article 11-4. Chaque bataillon est composé de deux divisions : la division de combat et la division administrative.
Article 11-5. La division de combat regroupe les régiments opérationnels servant dans ledit bataillon. Elle est commandée et coordonnée par un lieutenant.
Article 11-6. La division administrative regroupe les services administratifs dudit bataillon. Elle est commandée et coordonnée par un lieutenant.
Article 11-7. Les lieutenants-généraux créent et dissolvent des régiments ainsi que des services à leur guise.
Article 11-8. Chaque division administrative se voit inclure un service de police militaire qui s'y rattache.


 SECTION 1.2 DES PRÉROGATIVES AFFILIÉES AUX FONCTIONS

Article 12-1. Les commandants de régiments et de services se chargent de veiller à l'entretien des matériels confiés, de former leurs effectifs et de mener à bon terme leurs missions.
Article 12-1a. Les commandants de régiments ou de services sont nommés par le commandement du bataillon.
Article 12-1b. Le pouvoir exécutif dispose du droit souverain de limoger les commandants de régiment ou de service.
Article 12-1c. Seul le commandement du bataillon est apte à affecter des personnels à un régiment ou à un service.

Article 12-2. Le commandement de bataillon coordonne les moyens humains et matériels des divisions afin d'accomplir des objectifs clés que l'État-Major lui fixe ou, qu'à défaut de directives, se fixe lui-même.
Article 12-2a. Le commandement des bataillons est encadré par les lieutenants-généraux. Ils régissent librement : a. la formation  b. les évolutions de grade  c. la composition des divisions, des régiments et des services  d. la justice militaire  e. le règlement
Article 12-2b. Les articles des règlements des bataillons ne rentrent pas en contradiction avec le présent code, auquel cas leurs dispositions seraient caduques.

Article 12-3. L'État-Major se charge de coordonner l'ensemble des forces armées afin de parvenir à accomplir des objectifs qui aspirent à défendre les intérêts de la Nation.
Article 12-3a. L'État-Major est encadré par le général et composé par les colonels.
Article 12-3b. Le général est nommé par le pouvoir exécutif. Les colonels sont nommés par le général.
Article 12-3c. Le code militaire est librement modifié par l'État-Major, néanmoins les dispositions nouvelles n'ont pas d'effet rétroactif.

Article 12-4. Les membres des commandements instaurés par les articles de la présente section ne disposent que d'un pouvoir consultatif : l'avis de la majorité ne prime pas et seul le commandant tranche, éclairé par la volonté de défendre les intérêts de la Nation et de permettre l'accomplissement des missions que l'on lui confie.


 SECTION 1.3 DES MESURES ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES

Article 13-1. Le lieutenant-général dispose du pouvoir de sanctionner administrativement et disciplinairement son effectif.
Article 13-2. La sanction administrative est définie comme la mesure punitive par son caractère contraignant, elle prend par exemple la forme de mutation forcée ou de retrait d'habilitation.
Article 13-3. La sanction disciplinaire est définie comme la mesure qui fait régresser le fautif dans son évolution hiérarchique.
Article 13-4. La sanction administrative n'est pas obligatoirement motivée par une faute tandis que la sanction disciplinaire l'est.

Article 13-5. Par le terme "faute" est défini le manquement à une règle ou à une disposition du code militaire de la part d'un militaire. Elle est démontrée par un témoignage probant à défaut d'être démontrée par un élément matériel.
Article 13-5a. Nul ne peut se prévaloir de son ignorance des règles ou des dispositions.
Article 13-5b. La faute est nécessairement commise en connaissance de cause ou par négligence pour être constituée.
Article 13-5c. Le témoignage probant est celui tenu par une personne qui n'aurait à la lumière des circonstances aucun intérêt à nuire au présumé fautif.

Article 13-6. Les lieutenants-généraux délèguent le pouvoir de sanction administrative librement à leurs subordonnés.




    TITRE II. DES DISPOSITIONS PÉNALES

 SECTION 2.1 DES DISPOSITIONS PÉNALES ANNEXES

Article 21-1. Le subordonné aspire à exécuter les ordres émanant de ses supérieurs hiérarchiques en toutes circonstances dans la mesure où ils respectent les dispositions du présent code, les règles et les procédures établies par ledit bataillon.
Article 21-2. Dans l'exécution des ordres, nul ne fait preuve de négligence ou d'irrespect des procédures.
Article 21-3. Le militaire voue sa vie à sa mission lorsqu'on lui en confie une, il fait tout ce qui est en son pouvoir afin de parvenir à l'accomplir.
Article 21-4. Les liens entre soldats sont consolidés par l'esprit d'équipe. Chaque individu concourt à la préservation de ces liens.
Article 21-5. Le subordonné fait pleinement confiance à son supérieur et lui voue un profond respect. Il ne discute pas ses ordres et ne s'adresse pas à lui de manière outrageuse voir injurieuse.
Article 21-6. La mort est donnée par les fusils. Les tireurs ne connaissent pas la composition de leurs chargeurs et certains sont pourvus de munitions à blanc. Il est proposé au condamné de se voir bander les yeux et il est nécessairement empêché de se mouvoir par un objet permettant d'accomplir une telle fonction. La peine de mort n'est prononcée que par les lieutenants-généraux.
Article 21-7. La police militaire réprime les exactions et les mauvais traitements. À cet effet elle prononce les peines de détention qu'elle souhaite.
Article 21-8. Si un supérieur hiérarchique constate la commission d'un méfait de la part d'un de ses subordonnés, il peut prononcer une peine de détention maximale de cinq jours à son encontre. Cette durée limite peut être dépassée si le lieutenant-général l'accorde.




avatar
Alkoed

Messages : 36
Date d'inscription : 27/04/2018

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum